Marque expirée - Marque en non vigueur

Château CARBOUEY.
Monsieur LE MOING Patrice, Saint-André-Du-Bois, 33490 SAINT-MACAIRE.

Numéro de dépôt :
1267430
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque Château CARBOUEY.

Déposée le 14 février 1984 par monsieur LE MOING Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « Château CARBOUEY. »

Le déposant est monsieur LE MOING Patrice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château CARBOUEY. est expirée depuis le 14 février 1994.

LE MOING Patrice a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CARBOUEY , CHATEAU CHANTE MERLE


Monsieur LE MOING Patrice, Saint-André-Du-Bois, 33490 SAINT-MACAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription le 15 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°725977 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant du Château Carbouey.